Catégories

Newsletter

Mentions légales

Le site www.rafal.fr est la propriété exclusive de la SAS Jean Laurent Bis

SAS Jean Laurent Bis

15 place du Havre

75008 Paris

tel : 01 43 87 34 64

mail : info@rafal.fr


La SAS Jean Laurent Bis est immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 672 024 056

Le capital social de la SAS Jean Laurent Bis est de 69 460 euros


Directeur de la publication : Nicolas Lacrosniere

Le site www.rafal.fr est hébergé par OVH, SAS au capital de 5 000 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le numero B 424 761 419 et dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix


Tous les éléments du site www.rafal.fr, y compris les photos, logos, dessins et modèles, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous jacente, sous protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.


Ainsi, aucun des documents provenant du site www.rafal.fr ne peut être copié, reproduit, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit sous peine de poursuites.

Rafal s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. 
Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à Rafal pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Liberté du 06 janvier 1978 moodifiée en 2004.
A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante : 

Rafal

15 Place du Havre

75008 Paris

 

Le site a fait l'objet d'une declaration à la CNIL sous le numéro 1658404